Déposée le 18 novembre 2002 par Sommerard Michel et Lemaire Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Les déposants sont Sommerard Michel, domicilié(e) 40 rue de l'Amiral de Grasse, ,30240 Le Grau du Roi - 30240 - France et Lemaire Jean-Louis, domicilié(e) 1 rue Pierre Alaneau, ,49240 Avrillé - 49240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sommerard Michel domicilié(e) 40 rue Amiral de Grasse,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France.
La marque SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sommerard Michel - 40 rue de l'Amiral de Grasse, ,30240 Le Grau du Roi - 30240 - France
Lemaire Jean-Louis - 1 rue Pierre Alaneau, ,49240 Avrillé - 49240 - France
Sommerard Michel - 40 rue Amiral de Grasse,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Café, thé, cacao, céréales pour petit déjeuner, tapioca et patisseries à base de manioc, biscuits pour le goûter, miel, patisseries, confiseries chocolats, épices, fruits secs, pâtes de fruits secs, purées de fruits, compotes, confitures sirops pour boisson
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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